Communauté de Communes

Sources du Lac d'Annecy
Connexion
Menu principal

Page Facebook de la Communauté de communes des Sources du lac d'Annecy

Chaine YouTube de la Communauté de communes des sources du lac d'Annecy

Page Linkedin de la Communauté de communes des Sources du lac d'Annecy

Haut

Dossiers PLUi/RLPi approuves

Dossier RPLi (11)
Modification simplifiée n°1 et n°2 (8)
Dossier PLUi approuvé le 16/01/2020 (0)
Modification numéro 2 PLUi (1)
Convention OPAH-CCSLA v2
Convention_OPAH-CCSLA_v2.pdf
Téléchargement
Détails
21-19 Aménagement du Territoire - Procédure révision allégée, de modification droit commun, modification simplifiée - délibération complémentaire à la délibération du 12 juillet 2018
21-19_Amenagement_du_Territoire-Procedure_revision_allegee_de_modification_droit_commun_modification_simplifiee_deliberation_complementaire_a_deliberation_du_12_juillet_2018.pdf
Téléchargement
Détails
97-18 AMENAGEMENT DE L'ESPACE - REVISION ALLEGEE N°1 - PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL - DEFINITIONS DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITES DE LA CONCERTATION
97-18_AMENAGEMENT_DE_LESPACE-REVISION_ALLEGEE_N1-PLAN_LOCAL_DURBANISME_INTERCOMMUNAL-DEFINITIONS_DES_OBJECTIFS_POURSUIVIS_ET_DES_MODALITES_DE_LA_CONCERTATION.pdf
Téléchargement
Détails
PLUi CCSLA adaptation PLUi 2019
PLUi_CCSLA_adaptation_PLUi_2019.pdf
Téléchargement
Détails
 
 
Powered by Phoca Download
Logo Union européenne
Logo République française
Logo Région Auvergne-Rhône-Alpes
   
Logo Département de la Haute-Savoie
   
Logo Parc des Bauges
Logo Annecy Mountains
Nos coordonnées : Communauté de Communes des Sources du Lac d'Annecy - 32, route d'Albertville - BP 42 Faverges - 74210 Faverges-Seythenex
Tél : 04.50.44.51.05 - Courriel : comcom [at] cc-sources-lac-annecy.com
Nos horaires d'ouverture au public : Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 le matin et sur RDV l’après-midi.