Communauté de communes des sources du lac d'Annecy - CCSLA - Téléchargements

CCSLA - Communauté de Communes des Sources du Lac d'Annecy

Communauté de Communes

Sources du Lac d'Annecy

Connexion

Transports scolaires (0/8)

Pas de sous-catégories

Déchets (0/18)

Pas de sous-catégories

Annecy Mountains

Pas de sous-catégories

Lettre d'information (0/1)

Pas de sous-catégories

Divers (0/23)

Pas de sous-catégories

Environnement (2/14)

Transition écologique - Loi APER

Délibérations (2/0)

Dossiers PLUi/RLPi approuves (4/24)

Modification simplifiée n°1 et n°2

Dossier PLUi approuvé le 16/01/2020

Modification numéro 2 PLUi

Taxe de sejour (1/4)

Pouvoirs Bureau et Conseil Communautaire (0/1)

Pas de sous-catégories

Pas de sous-catégories

Ordres du jour du Conseil Communautaire (1/4)

SILA (0/5)

Pas de sous-catégories

Enquete publique projet création ZAE intercommunale des Pierrailles (2/11)

Enquête parcellaire

Campus connecté (0/1)

Pas de sous-catégories

Procés-Verbaux Conseil Communautaire (2/11)

Décisions (1/0)

Petites Villes de Demain (0/4)

Pas de sous-catégories

Concertation préalable au projet de requalification et d’extension de la zone d’activité économique de Val de Chaise (0/6)

Pas de sous-catégories

Festival des cabanes (0/1)

Pas de sous-catégories

Bulletin L'info des sources (0/2)

Pas de sous-catégories

Fichiers les plus téléchargés

8.2_Reponses_de_la_collectivite (Dossier PLUi)

Réglement écrit CCPF (Réglement)

Lettre des élus aux habitants de la CCSLA (Déchets)

4.1-Reglement_ecrit_16012020 (4.1-Reglement_ecrit_16012020)

4.2.2 : Doussard - Lathuile (PAVAGE_5000e_mis_a_jour)

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Nos coordonnées : Communauté de Communes des Sources du Lac d'Annecy - 32, route d'Albertville - BP 42 Faverges - 74210 Faverges-Seythenex
Tél : 04.50.44.51.05 - Courriel : comcom [at] cc-sources-lac-annecy.com
Nos horaires d'ouverture au public : Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00