Dossiers du Plan Local d'Urbanisme intercommunal et du Règlement Local de Publicité intercommunal

Dossier du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal approuvé le 16/01/2020 :

PLUi (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal)

1. LE RAPPORT DE PRESENTATION

1.1 Le diagnostic territorial

1.2 Les justifications du projet

Tableau des surfaces

2. LE PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

PADD : Carte générale et légende

3. LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

4. LE REGLEMENT

4.1 Le règlement écrit

4.2 Le règlement : les documents graphiques 1/5000éme

Planche 1 : Doussard - Lathuile

Planche 2 : Doussard - Faverges - Montmin(ancienne commune) - Saint-Férreol

Planche 3 : Chevaline - Doussard - Giez - Lathuile

Planche 4 : Doussard - Giez - Faverges - Saint-Férreol

Planche 5 : Val de Chaise - Faverges-Seythenex - Saint-Férreol

Planche 6 : Val de Chaise

Planche 7 : Val de Chaise - Faverges-Seythenex

Géoportail de l’urbanisme

Délibérations PLUi

RLPi (Réglement Local de Publicité Intercommunal)

1. LE RAPPORT DE PRESENTATION

2. LE REGLEMENT

3. LES ANNEXES

3.1 Le réglement graphique

3.2 Les limites des agglos

Délibérations RLPi