Communauté de Communes

Sources du Lac d'Annecy
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18 juillet 2019

76-19 Environnement - GEMAPI - Travaux sur le seuil MARTOIA sur la Chaise
77-19 Environnement - GEMAPI - Seuils prioritaires - acquisitions des surfaces nécessaires aux opérations de restauration de continuités
78-19 Environnement - GEMAPI - Contrat Fier et Lac Annecy - Parcelle nécessaires à réalisation de opération M1-2 Hydro-morphologique du ruisseau de Montmin
79-19 Environnement - Equipement des sentiers - renouvellement de convention de groupement de commande avec le Conseil Départemental 74
80-19 Environnement - Sentiers de randonnée - Événement climatique du 1er juillet 2019 - Mesures exceptionnelles de remise en état
81-19 Economie - Convention de mise à disposition gratuit des locaux du Galta à l'association CREA pour la poursuite du chantier d'insertion.
82-19 Economie - convention de partenariat avec association France Active
83-19 Aménagement de l'espace-seconde délibération arrêtant projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Sources Lac d'Annecy tenant lieu de programme Local de l'habitat
84-19 Aménagement de l'espace - désignation d'un nouveau représentant titulaire de la CCSLA à la Foncière
85-19 Aménagement de l'espace - désignation du délégué titulaire de la CCSLA à l'EPF de Haute-savoie
86-19 Aménagement de l'Espace - Révision allégée n°1 PLU Intercommunal des Sources du Lac d'Annecy - Bilan Concertation et Arrêt Projet
87-19 Administration Générale - convention avec le CDG74 de mise à disposition agents pour effectuer remplacement fonctionnaires ou agents contractuels momentanément absents
 
 
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Nos coordonnées : Communauté de Communes des Sources du Lac d'Annecy - 32, route d'Albertville - BP 42 Faverges - 74210 Faverges-Seythenex
Tél : 04.50.44.51.05 - Courriel : comcom [at] cc-sources-lac-annecy.com
Nos horaires d'ouverture au public : Du lundi au jeudi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 et le vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 15h30