Communauté de Communes

Sources du Lac d'Annecy
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12 septembre 2019

88-19 Administration Générale - convention avec le CDG 74 pour la psychologue du travail du CDG 74
89-19 Administration Générale - cession et sortie d'inventaire du véhicule Suzuki Santana CN-139-ZM
90-19 Environnement - Schéma de Desserte Forestière - Modification de la convention d'animation
91-19 Economie - Zone d'activité adhésion au Groupement de commande Viabilité Hivernale des Routes - déneigement
92-19 Economie - Convention de partenariat - Association Initiative Grand Annecy
93-19 Economie - Projet de Convention de partenariat avec l'ordre des experts-comptables Pépinière La Clé
94-19 Administration Générale - Proposition d'exemption de la commune de Doussard soumise à L'Article 55 de la Loi SRU
95-19 Administration Générale - convention de recouvrement des produits locaux
96-19 Aménagement de l'espace - Modification simplifiée n°2 - modalité de mise à disposition du public
97-19 Economie - Zone de la Gare - Marché d'assistance de Maîtrise d’œuvre
98-19 Economie - Insertion - Chantier CREA - Dette GALTA
99-19 Economie - Projet Développement Durable Le GALTA - poursuite du Projet
100-19 Environnement - Rapport d'activité Déchets 2018
101-19 Economie - Zone d'activité - Groupement de commande viabilité hivernale des routes déneigement - désignation des membres à la Commission d'Appel d'Offre
 
 
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Nos coordonnées : Communauté de Communes des Sources du Lac d'Annecy - 32, route d'Albertville - BP 42 Faverges - 74210 Faverges-Seythenex
Tél : 04.50.44.51.05 - Courriel : comcom [at] cc-sources-lac-annecy.com
Nos horaires d'ouverture au public : Du lundi au jeudi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 et le vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 15h30