Communauté de Communes

Sources du Lac d'Annecy
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Modification n°1 du PLUi

Révision allégée n°1 (Délibération n° 97/18 du 12 juillet 2018)

Dossiers du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal et du Règlement Local de Publicité Intercommunal approuvés le 20/10/2016 :

PLUi (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal)

1. LE RAPPORT DE PRESENTATION

1.1 Le diagnostic territorial

1.2 Les justifications du projet

2. LE PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

3. LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

4. LE REGLEMENT

4.1 Le règlement écrit

4.2 Le règlement : les documents graphiques 1/5000éme

Planche 1 (Montmin - Saint-Ferréol)
Planche 2 (Doussard - Lathuile)
Planche 3 (Doussard - Faverges - Montmin -Saint-Ferréol)
Planche 4 (Saint-Ferréol - Marlens)
Planche 5 (Chevaline - Doussard - Giez - Lathuile)
Planche 6 (Doussard - Giez - Faverges - Saint-Ferréol)
Planche 7 (Cons-Ste-Colombe - Faverges - Marlens - Saint-Ferréol)
Planche 8 (Marlens)
Planche 9 (Chevaline - Doussard - Giez - Lathuile)
Planche 10 (Doussard - Giez - Faverges - Seythenex)
Planche 11 (Cons-Ste-Colombe - Faverges - Marlens - Seythenex)
Planche 12 (Cons-Ste-Colombe - Faverges - Marlens - Seythenex)
Planche 13 (Chevaline - Doussard - Giez - Seythenex)
Planche 14 (Doussard - Giez - Seythenex)
Planche 15 (Seythenex)

4.3 Le règlement : les documents graphiques 1/2500éme

Planche 1 (Centre ville de Faverges)
Planche 2 (Bredannaz - Glière - Chaparon-La Ravoire)
Planche 3 (Lathuile bourg - Chevilly - Montmin bourg - Plan Montmin)
Planche 4 (Chevaline bourg - Marceau-Dessus - Marceau-Dessous - Villard et Vesonne)
Planche 5 (Doussard bourg - Verthier)
Planche 6 (Giez bourg - Saint-Gingolph - Le Noyeray - Les Combettes - Englannaz)
Planche 7 (Verchères - Frontenex - Seythenex bourg - Neuvillard - Le Tertenoz - La Raynoz - Bourg de Cons-Ste-Colombe)
Planche 8 (Bourg de Marlens - Z.A. de Marlens - Thermesay - Ombre-dessus)
Planche 9 (Saint-Ferréol bourg - Z.A. de Saint-Ferréol - La Cote - Cuchet)

6. LES PIECES ADMINISTRATIVES

6.1 Le bilan de la concertation

6.1 ANNEXES

Compte rendu ateliers participatifs
Comptes rendus réunions publiques
Débat PADD Conseil Communautaire
Débat PADD communes

7. AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES

7.1 Avis des PPA et des communes

7.2 Réponses apportées aux PPA

7.3 Réponses apportées aux communes

8. ENQUETE PUBLIQUE

8.1 Rapport des commissaires enquêteurs

8.1.1 conclusions et avis motivé de la commission d'enquête

8.2 Réponse de la collectivité à l'enquête publique

Délibérations

 

RLPi (Réglement Local de Publicité Intercommunal)

1. LE RAPPORT DE PRESENTATION

2. LE REGLEMENT

3. LES ANNEXES

3.1 Le réglement graphique

3.2 Les limites des agglos

4. LE BILAN DE LA CONCERTATION

5. REPONSES DE LA COLLECTIVTE

5.1 Avis des PPA

Délibérations RLPi

Nos coordonnées : Communauté de Communes des Sources du Lac d'Annecy - 32, route d'Albertville - BP 42 Faverges - 74210 Faverges-Seythenex
Tél : 04.50.44.51.05 - Fax : 04.50.32.55.71 - Courriel : comcom [at] cc-sources-lac-annecy.com
Nos horaires d'ouverture au public : Du lundi au jeudi de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00 et le vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h00 à 15h30