Meet Gavern - Communauté de Communes des Sources du Lac d'Annecy

Dossier du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal approuvé le 16/01/2020 :

PLUi (Plan Local d'Urbanisme Intercommunal)

1. LE RAPPORT DE PRESENTATION

1.1 Le diagnostic territorial

1.2 Les justifications du projet

Tableau des surfaces

2. LE PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

PADD : Carte générale et légende

3. LES ORIENTATIONS D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION

4. LE REGLEMENT

4.1 Le règlement écrit

4.2 Le règlement : les documents graphiques 1/5000éme

Planche 1 : Doussard - Lathuile
Planche 2 : Doussard - Faverges - Montmin(ancienne commune) - Saint-Férreol
Planche 3 : Chevaline - Doussard - Giez - Lathuile
Planche 4 : Doussard - Giez - Faverges - Saint-Férreol
Planche 5 : Val de Chaise - Faverges-Seythenex - Saint-Férreol
Planche 6 : Val de Chaise
Planche 7 : Val de Chaise - Faverges-Seythenex

Délibérations PLUi

 

RLPi (Réglement Local de Publicité Intercommunal)

1. LE RAPPORT DE PRESENTATION

2. LE REGLEMENT

3. LES ANNEXES

3.1 Le réglement graphique

3.2 Les limites des agglos

Délibérations RLPi

Communauté de Communes des Sources du Lac d'Annecy