13-2023 - Finances Débat d'Orientation Budgetaire

14-2023 - Finances ouverture de crédits par anticipation des dépenses d'investissement budget général

15-2023 - Finances ouverture de crédits par anticipation des dépenses d'investissement budget annexe déchets ménagers

16-2023 - Plan de financement 2023 du stade intercommunal de foot rugby

17-2023 - Pôle touristique des sources bilan de la concertation publique préalable

18-2023 - Déchets ménagers contrat territorial pour les articles de bricolage et jardin avec Ecomaison

19-2023 - Déchets ménagers contrat territorial pour les jouets avec Ecomaison

20-2023 - Audit-diagnostic énergetique bâtiment le Galta par le SYANE

21-2023 - Convention d'occupation de l'emprise des dépendances de la Voie Verte dans la zone des Vernays à Doussard

22-2023 - Cession d'une portion d'une parcelle du domaine privé de la collectivité à la SARL MPC

Liste délibérations examinées par le Conseil