56-2023 - Budget Annexe Locations Immobilière - annulation de la délibération 42-2023

57-2023 - Budget Annexe ZA des Boucheroz - Annulation de la délibération 45 2023 du 06 avril 2023 suite à une erreur matérielle

58-2023 - Budget Annexe DEVECO - régime de TVA

59-2023 - Tarifs Espace la Clé - rectification des tarifs 2023

60-2023 - Tarifs SOLAL-GALTA - rectificatif montant loyer

61-2023 - Convention 2022-2023 Fabric'Arts

62-2023 - Désignation d'un référent déontologue

63-2023 - Réélection des représentants au Conseil d'Administration du Centre Intercommunal d'Action Sociale suite à une démission

64-2023 - Terme du portage foncier - DOUCET - Zone des Pierrailles - GIEZ

65-2023 - Acquisition Foncières sur la Commune de DOUSSARD

66-2023 - Service Déchets - Engagement de la Commande d'un camion

67-2023 - SYANE - Adhésion service Conseil - Energie

68-2023 - SYANE -validation devis et commande Audit énergétique - bâtiment administratif CCSLA - La Clé

69-2023 - Convention festival des cabanes

70-2023 - Soutien Ecole de bijouterie Saint Eloi